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Marques déposées par DURAND Pierre
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CHATEAU HAUTE FAUCHERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUTE FAUCHERIE
DURAND Pierre
DURAND ANDRE

Numéro de dépôt :
1408341
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017

Présentation de la marque CHATEAU HAUTE FAUCHERIE

Déposée le 14 mai 1987 par DURAND Pierre et DURAND ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU HAUTE FAUCHERIE »

Les déposants sont DURAND Pierre domicilié(e) ARRIAILH,33570 MONTAGNE (dossier no 2338818) - 33570 - France et DURAND ANDRE domicilié(e) ARRIAILH,33570 MONTAGNE (dossier no 2338818) - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURAND Pierre domicilié(e) BP 3, Le Bourg,33570 MONTAGNE (dossier no 2338818) - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUTE FAUCHERIE est expirée depuis le 14 mai 2017.


DURAND Pierre - ARRIAILH,33570 MONTAGNE (dossier no 2338818) - 33570 - France

DURAND ANDRE - ARRIAILH,33570 MONTAGNE (dossier no 2338818) - 33570 - France


DURAND Pierre - BP 3, Le Bourg,33570 MONTAGNE (dossier no 2338818) - 33570 - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2007 n°2338818 - Publication au BOPI 2007-04-06

Renouvellement sans limitation n°2089583 - Publication au BOPI 1997-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Vins d'appellation d'origine provenant exactement de l'exploitation précisément dénommée "CHATEAU HAUTE FAUCHERIE"